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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRAM FOODS
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TAPAS DEL SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPAS DEL SOL
FRAM FOODS S.A.

Numéro de dépôt :
3309372
Date de dépôt :
18/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2014
TAPAS DEL SOL de FRAM FOODS

Présentation de la marque TAPAS DEL SOL

Déposée le 18 août 2004 par la Société Anonyme (SA) FRAM FOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPAS DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAM FOODS domicilié(e) Parc d'Activités les Vallées, RN 20,45770 SARAN - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 975 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAM FOODS S.A. domicilié(e) Parc d'Activités les Vallées, RN 20,45770 SARAN - 45770 - France.

La marque TAPAS DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPAS DEL SOL est expirée depuis le 18 août 2014.

FRAM FOODS a également déposé les autres marques suivantes : SLANDIKA , SAGANÖR , HALLDÖR , CAVKA , HEKLA , TARAMASALATA


FRAM FOODS S.A. - Parc d'Activités les Vallées, RN 20,45770 SARAN - 45770 - France - SIREN 382975712


FRAM FOODS S.A. - Parc d'Activités les Vallées, RN 20,45770 SARAN - 45770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Plats cuisinés à base de legumes, viande, poissons et autres produits de la mer. Spécialités étrangères (noummouss, guacamde, ktipiti, tzatziki, …). Tarama. Soupes. Sauces, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.